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Archives - Documents officiels
Mis à jour le :
01/12/2021
Notes de service
2020
Note n°2020-ES-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2020
Note n°2020-ES-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2020
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Note n°2020-DFT-01 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs territoriaux (PST) pour l’année 2020
Note n°2020-DFT-01 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs territoriaux (PST) pour l’année 2020
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Note n°2020-DFT-02 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs fédéraux (PSF) pour l’année 2020
Note n°2020-DFT-02 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs fédéraux (PSF) pour l’année 2020
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Note n°2020-DFT-03 : Répartition et orientations des crédits liés à la « Prévention des noyades et développement de l’Aisance aquatique »
Note n°2020-DFT-03 : Répartition et orientations des crédits liés à la « Prévention des noyades et développement de l’Aisance aquatique »
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Note n°2020-DFT-04 : Répartition et orientations des crédits liés au fonds territorial de solidarité, au soutien d’actions hors « projets sportifs fédéraux » (PSF) et à la lutte contre les violences sexuelles dans le sport
Note n°2020-DFT-04 : Répartition et orientations des crédits liés au fonds territorial de solidarité, au soutien d’actions hors « projets sportifs fédéraux » (PSF) et à la lutte contre les violences sexuelles dans le sport
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Textes adoptés
2020
Conseil d'administration - 05 mars 2020
Conseil d'administration - 05 mars 2020
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Conseil d'administration - 25 juin 2020
Conseil d'administration - 25 juin 2020
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Assemblée générale - 16 septembre 2020
Assemblée générale - 16 septembre 2020
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Conseil d'administration - 23 octobre 2020
Conseil d'administration - 23 octobre 2020
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Conseil d'administration - 14 décembre 2020
Conseil d'administration - 14 décembre 2020
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Convention constitutive - 16 septembre 2020
Convention constitutive - 16 septembre 2020
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2019
Conseil d'administration - 19 février 2019
Conseil d'administration - 19 février 2019
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Conseil d'administration - 13 mars 2019
Conseil d'administration - 13 mars 2019
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Assemblée générale - 24 avril 2019
Assemblée générale - 24 avril 2019
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Conseil d'administration - 24 avril 2019
Conseil d'administration - 24 avril 2019
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Conseil d'administration - 18 juin 2019
Conseil d'administration - 18 juin 2019
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Assemblée générale - 8 octobre 2019
Assemblée générale - 8 octobre 2019
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Conseil d'administration - 9 décembre 2019
Conseil d'administration - 9 décembre 2019
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Convention constitutive - 8 octobre 2019
Convention constitutive - 8 octobre 2019
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2018
Conseil d'administration - 25 septembre 2018
Conseil d'administration - 25 septembre 2018
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Conseil d'administration - 23 novembre 2018
Conseil d'administration - 23 novembre 2018
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Conseil d'administration - décembre 2018
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